L'essentiel à Orchamps
- Chaque bénéficiaire désigné profite d'un abattement de 152 500 € sur les primes versées avant vos 70 ans.
- La clause bénéficiaire bien rédigée est la clé d'une transmission réussie à Orchamps.
- L'étude de votre situation par un expert de Orchamps est gratuite et sans engagement.
Pourquoi l'assurance-vie est l'outil n°1 de la succession à Orchamps
L'assurance-vie demeure l'outil privilégié pour organiser une succession. À Orchamps, elle permet de désigner librement vos bénéficiaires et de leur transmettre un capital en dehors des règles classiques de la succession. Le capital versé au décès n'entre pas dans l'actif successoral et bénéficie d'une fiscalité spécifique, bien plus douce que les droits de mutation habituels.
Encore faut-il structurer ses contrats correctement. Un conseiller en gestion de patrimoine de Orchamps vérifie la cohérence de vos versements, l'âge auquel ils ont été réalisés et la rédaction de vos clauses bénéficiaires.
La fiscalité de la transmission par assurance-vie
Deux régimes coexistent selon la date des versements. Le tableau ci-dessous résume la taxation à laquelle s'expose une transmission à Orchamps :
| Situation | Abattement | Taxation au-delà |
|---|---|---|
| Primes versées avant 70 ans | 152 500 € / bénéficiaire | 20 % puis 31,25 % |
| Primes versées après 70 ans | 30 500 € (tous bénéficiaires) | Droits de succession classiques |
| Conjoint / partenaire de PACS | Exonération totale | 0 % |
| Contrats ouverts avant 1991 | Régime spécifique | Selon date de versement |
| Gains des primes après 70 ans | Exonérés | 0 % |
| Bilan personnalisé | Sur étude | Simulation gratuite |
Votre accompagnement pas à pas Orchamps
- Audit gratuit de vos contrats d'assurance-vie et de vos objectifs.
- Analyse de vos clauses bénéficiaires et repérage des risques.
- Stratégie de transmission optimisée selon votre patrimoine.
- Accompagnement dans la durée par un expert proche de chez vous.
La clause bénéficiaire, pierre angulaire à Orchamps
Une clause bénéficiaire imprécise ou obsolète peut anéantir tous les avantages de l'assurance-vie. Un expert de Orchamps vous aide à formuler une clause qui protège votre conjoint tout en préservant les droits de vos enfants. L'objectif est simple : que le bon capital revienne à la bonne personne, au bon moment, avec le minimum de fiscalité.